Comment être sûr que le compte Mizen est HALAL ?

S'autoproclamer éthique et halal est bien évidemment trop facile. Cette facilité est même dangereuse lorsque l'on exerce dans un secteur d'activité qui mêle deux aspects extrêmement importants de notre vie : l'argent et nos convictions religieuses.

Pour des sujets aussi sérieux, plus que la parole, il faut apporter des preuves tangibles de ce que l'on avance. Mais avant il est important de comprendre comment la certification de produits en Finance Islamique fonctionne.

La certification en Finance Islamique ne s’improvise pas.

Contrairement à l’industrie agroalimentaire, dont nous avons tous en tête certains scandales, n’importe qui ne peut s’improviser certificateur en finance islamique.

L’industrie a mis en place un certain nombre de pratiques afin de garantir au client musulman que les produits financiers distribués sont bien conformes aux principes éthiques et juridiques islamiques.

Le dispositif le plus répandu est la mise en place d’un comité de conformité à la finance islamique, plus communément appelé Charia Board.

Mais qu’est-ce donc un Charia Board (ou comité de conformité à la finance islamique) ?

Un Charia board est un comité consultatif composé d’experts en droit islamique (charia), en économie et en droit positif. Ces experts sont chargés de superviser et de garantir la conformité des produits financiers et des transactions aux principes de la charia.

Les membres d'un conseil de la charia sont généralement des érudits et des experts en droit islamique qui émettent des avis juridiques (fatwas) sur la conformité des activités financières aux principes de la charia. Leur rôle est crucial pour maintenir l'intégrité des institutions financières islamiques en s'assurant qu'elles respectent les normes éthiques et religieuses de l'islam.

Le principe d’indépendance d’un Charia Board

Un charia board a un rôle similaire à un cabinet d’audit sauf qu'au lieu de vérifier l'exactitude de la comptabilité, il vérifie si les produits que nous développons et commercialisons sont conformes au droit musulman.

Pour parfaire sa mission, le Charia Board doit être complètement indépendant de l’entreprise qui la mandate et surtout aucun lien de subordination ne doit exister. En clair, l’entreprise ne doit en aucun cas être en mesure de dicter ces conclusions au Charia Board.

De la même manière que pour un cabinet d’audit, il est également primordial de s’assurer qu’aucun conflit d’intérêts n’existe entre le Charia Board et l’entreprise qui cherche à se certifier. Imaginez qu’un PDG fasse auditer la comptabilité de son entreprise par un membre de sa famille ou par un cabinet d’audit dans lequel il serait actionnaire. Le cabinet d’audit pourrait être plus conciliant en raison des liens familiaux et / ou capitalistiques existants. Eh bien c’est exactement la même chose pour un Charia board. Éviter tout conflit d'intérêts permet de garantir l’indépendance et donc l’objectivité du comité.

Le phénomène de Fatwa Shopping

Le Charia Board émet systématiquement une certification qui prend la forme d'un avis juridique (fatwa) et qui détaille les éléments examinés et les raisons qui amènent à certifier "halal" l'entreprise ou le produit concerné.

Il est nécessaire de comprendre que des Charia Board peuvent émettre des fatwas divergentes sur des questions similaires en raison des différentes interprétations des textes religieux ou des différences dans les écoles de pensée islamiques.

Et c’est là que rentre en jeu le phénomène de “Fatwa Shopping”

“Fatwa Shopping" dans le contexte de la finance islamique fait référence à la pratique où une institution financière islamique cherche délibérément à obtenir des avis juridiques (fatwas) favorables de plusieurs conseils de la charia (comités d'experts en droit islamique) jusqu'à ce qu'elle en trouve un qui valide ses transactions ou produits particuliers. Cette pratique soulève des préoccupations éthiques et pose des questions sur l'intégrité et la conformité des institutions financières islamiques aux principes de la charia.

Voici comment cela peut se dérouler :

1. Choix sélectif de conseils de la charia : Une institution financière peut solliciter des avis de plusieurs conseils de la charia en même temps, sélectionnant délibérément des conseils qui ont une réputation d'être plus permissifs ou interprétatifs.
2. Comparaison des avis : Une fois que les avis sont obtenus, l'institution financière peut choisir de suivre l'avis qui est le plus accommodant ou qui permet la structure ou la transaction spécifique qu'elle souhaite poursuivre.
3. Évitement des restrictions : En utilisant cette pratique, une institution peut contourner les divergences d'interprétation entre les différentes écoles de pensée islamiques ou entre les conseils de la charia, choisissant délibérément celui qui approuve sa structure financière particulière.

La "fatwa shopping" est critiquée car il peut compromettre l'intégrité du système financier islamique. 

Comment peut-on lutter contre ce phénomène de Fatwa Shopping ?

La lutte contre le phénomène du "Fatwa Shopping" dans la finance islamique nécessite une combinaison d'efforts de la part des institutions financières islamiques, des conseils de la charia, des organismes de réglementation et de la communauté islamique en général. Voici quelques approches possibles :

1. Transparence et Responsabilité : Les institutions financières islamiques devraient promouvoir la transparence dans leurs transactions et structures financières. Elles doivent être responsables de leurs choix et expliquer clairement les bases juridiques de leurs opérations. La divulgation complète peut aider à éviter les abus potentiels.
2. Normes Conformes et Compatibles : Les organismes de réglementation et les conseils de la charia devraient élaborer des normes strictes et uniformes pour la conformité des produits financiers islamiques. Cela peut aider à minimiser les divergences d'interprétation et à renforcer la cohérence des avis émis par les conseils de la charia.
3. Indépendance des Conseils de la Charia : Il est essentiel de renforcer l'indépendance des conseils de la charia. Cela peut être réalisé en garantissant qu'ils ne sont pas influencés par des intérêts commerciaux et en mettant en place des mécanismes de contrôle pour prévenir tout conflit d'intérêts potentiel.
4. Formation et Éducation : Sensibiliser les parties prenantes, y compris les clients, les institutions financières et les conseillers juridiques, sur les principes de la charia et les implications éthiques de leurs actions peut contribuer à promouvoir une meilleure compréhension et une utilisation plus responsable de la finance islamique.
5. Coordination Internationale : Étant donné que la finance islamique est pratiquée à l'échelle mondiale, une coordination internationale entre les organismes de réglementation et les conseils de la charia peut aider à créer une approche cohérente et unifiée pour faire face au "Fatwa Shopping".
6. Audit et Surveillance : Des mécanismes d'audit indépendants peuvent être mis en place pour évaluer la conformité des institutions financières islamiques aux avis émis par les conseils de la charia. Les organismes de réglementation peuvent jouer un rôle crucial dans la surveillance de ces audits.

Qu’avons-nous mis en place chez Mizen ?

Nous avons choisi de miser sur une transparence totale en publiant sur notre site, la composition de notre Charia Board, les qualifications des membres qui la composent ainsi que la Fatwa émise (qui constitue notre certification).

Il est parfois difficile d'avoir accès à cette certification. Nous avons fait le choix de la rendre disponible en français et en arabe et en consultation sur notre site internet pour que chacun puisse en prendre connaissance librement et se forger sa propre opinion.

Le choix de notre Charia Board n’a pas été anodin non plus. La finance islamique étant très peu développée en France, il n’est pas rare que des établissements se fassent certifier par des savants domiciliés à l’étranger.

Dans le cas de Mizen, il était fondamental que notre Charia board ait une connaissance profonde du contexte économique et juridique français, qu’il en maîtrise la langue et qu’il ait déjà exercé ces activités sur le territoire national.

Pour toutes ces raisons, nous avons choisi Cedars International Consulting pour nous accompagner dans notre mission de libérer 7 millions de musulmans du riba.

Ce choix nous permet d’être sereins sur le fait que notre certification répond aux critères d’exigences les plus élevés de l’industrie et de garantir à nos clients que leur compte Mizen est bel et bien Halal.

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